Alain Chaverebiere de Sal


De: Chaverebière de Sal (Alain)
représentant la CNAMTS
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 11o)
Outre le directeur et le médecin-conseil de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000740517(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Chaverebiere de Sal (Alain)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 11o)
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Chaverebière de Sal (Alain)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517(source JORF)
composition
16 Septembre 199816/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.